Odile Raphanel - JORFSearch

Odile Raphanel

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	tableau d'avancement (personnels des services judiciaires) les greffiers en chef des services judiciaires du grade provisoire sont au titre de l'année 2003 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:	Grade provisoire

JORFTEXT000000419440 (source JORF)

inscription

13 Avril 2003 13/04/2003

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	au titre de l'année 2002, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000223050 (source JORF)

promotion

15 Décembre 2001 15/12/2001

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef

JORFTEXT000000208303 (source JORF)

promotion

13 Janvier 2001 13/01/2001

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	tableau d'avancement (personnels des services judiciaires) les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires sont au titre de l'année 2000 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
Groupe:	Deuxième grade des services judiciaires

JORFTEXT000000202228 (source JORF)

inscription

18 Janvier 2000 18/01/2000

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	au titre de l'année 1999, pour l'accès au premier grade

JORFTEXT000000758348 (source JORF)

promotion

14 Novembre 1998 14/11/1998

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	au titre de l'année 1998, pour l'accès au premier grade

JORFTEXT000000373554 (source JORF)

promotion

05 Décembre 1997 05/12/1997

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	tableau d'avancement (personnel des services judiciaires) les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires sont au titre de l'année 1997 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
Groupe:	Deuxième grade des services judiciaires

JORFTEXT000000747515 (source JORF)

inscription

26 Février 1997 26/02/1997

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	tableau d'avancement (personnel des services judiciaires) les greffiers en chef du 2e grade des services judiciaires sont au titre de l'année 1996 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au 1er grade
Groupe:	2e grade des services judiciaires

JORFTEXT000000192352 (source JORF)

inscription

01 Mars 1996 01/03/1996

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	tableau d'avancement (personnels des services judiciaires) Les greffiers en chef du deuxième grade des services judiciaires sont au titre de l'année 1995 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
Groupe:	Deuxième grade des services judiciaires

JORFTEXT000000368514 (source JORF)

inscription

12 Janvier 1995 12/01/1995

De:	Raphanel (Odile, Marie-Marthe) greffier en chef à la cour d'appel de Riom; 21 ans de services civils
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère de la justice 22 ans de services civils

ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

nomination

15 Mai 1994 15/05/1994

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	au titre de l'année 1994 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

JORFTEXT000000545831 (source JORF)

inscription

16 Février 1994 16/02/1994

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade

JORFTEXT000000727718 (source JORF)

inscription

27 Mars 1993 27/03/1993

De:	Raphanel (Odile) cour d'appel de Riom
Objet:	au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade

JORFTEXT000000544003 (source JORF)

inscription

27 Mars 1993 27/03/1993